L’an deux mil dix, le vingt et un décembre, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Guy Furelau, Maire. Etaient présents : Messieurs Cluniat-Chatel-Deseny-Coste-Darlavoy-Lajoie-Meillaud-Merilhou-Sudrat-Vailler Madame Blondy- Excusés : M. Ramos – Mme Fretille
Secrétaire de séance : Monsieur Gilles Lajoie
Monsieur le Maire ouvre ensuite la séance et présente l’ordre du jour suivant :
- Approbation du compte rendu de la réunion du 21 octobre 2010
- Affaires diverses
Approbation du compte rendu de la réunion du 21 octobre 2010
La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu le 21 octobre 2010. Le compte-rendu a été adressé à chaque membre du Conseil Municipal. A ce jour, aucune remarque particulière sur le contenu de ce document n’a été formulée oralement ou par écrit à Monsieur le Maire qui demande donc aux membres du Conseil Municipal s’ils ont à en présenter en séance, avant de faire procéder à son adoption. Le compte-rendu de la séance du 21 octobre 2010 est adopté à l’unanimité.
Carte communale
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil que le dossier de la carte communale établi par le cabinet Géo LM a été transmis aux services de l’Etat (Direction Départementale des Territoires) pour examen et validation dans le courant du mois de juin 2010. A ce jour, renseignements pris auprès du service concerné, le dossier est toujours en attente de traitement.
Presbytère
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil que le bâtiment de l’ancien presbytère est inoccupé depuis maintenant de nombreux mois. Il propose de réhabiliter cet élément de notre patrimoine afin de créer « une maison des associations ». Ce local permettrait aux différents bénévoles d’utiliser ce bâtiment comme salle de réunion ou pour stocker du matériel.
En ce qui concerne les travaux de réaménagement, Monsieur le Maire a pris contact avec l’association « La Fondation du Patrimoine ». Cette structure a pour mission de sauvegarder et de valoriser le Patrimoine de proximité. Elle nous propose de faire appel au Mécénat Populaire et au Mécénat d’entreprises dans le cadre d’une souscription publique pour 2011 afin de récolter des fonds et permettre ainsi la réalisation des travaux de rénovation. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal donne son accord à cette proposition. Il charge Monsieur le Maire du montage du dossier en vue du lancement d’une campagne de souscription publique en partenariat avec la « Fondation du Patrimoine ».
Lotissement
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil que le dossier concernant le futur lotissement du Caillou Blanc est en phase de finalisation (rédaction du règlement intérieur en cours) Malheureusement, à ce jour aucune demande ferme pour l’acquisition de lots n’a été enregistrée au secrétariat de la mairie. Aussi, Monsieur le Maire propose de retarder ce projet relativement conséquent qui risquerait de peser lourdement sur le budget communal 2011. Après délibération, le Conseil prend la décision d’attendre quelques mois avant de lancer le démarrage de cette opération, la conjoncture économique incitant à la prudence.
Acquisition matériel vidéo
Monsieur le Maire donne la parole à M. René Cluniat, adjoint, qui rappelle que lors du dernier conseil d’école, M. le Directeur a sollicité la municipalité pour la prise en charge financière d’un vidéo projecteur. Cet appareil serait à la disposition de l’école, mais également de la mairie ainsi que des associations selon les besoins ; Le Conseil Municipal décide d’inscrire cette acquisition au budget 2011.
P.D.I.P.R.
Monsieur le Maire donne la parole à M. Jean-Marie Vailler, Adjoint, qui a assisté à la Commission Locale de Randonnée du Pays de Saint Yrieix Sud Haute-Vienne du vendredi 10 décembre 2010 concernant l’inscription du sentier « Boucle du Kaolin » au P.D.I.P.R.(Plans départementaux des itinéraires de promenades et de randonnées) Après examen, la commission a émis un avis favorable malgré un pourcentage élevé (38%) de passages sur les petites routes goudronnées. Quelques améliorations devront être apportées au balisage du sentier. Une subvention pourrait être attribuée par le Conseil Régional sous certaines conditions.
Acquisition défibrillateur
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil que par courrier en date du 28 septembre 2010, le Président de l’Association des Maires et Élus du Département de la Haute-Vienne nous faisait part de l’intention de la Croix Rouge française de développer un projet d’implantation de défibrillateurs sur le plus grand nombre de lieux publics. Venant de recevoir un legs important, elle souhaitait en faire bénéficier les communes du département en finançant partiellement l’achat de ces appareils. Malheureusement, un second courrier nous annonçait que la Commission Nationale des flux financiers et des investissements de la Croix Rouge a émis un avis défavorable au financement de ce projet. M. Jean-Christophe MERILHOU, conseiller municipal, se propose de contacter une nouvelle fois un responsable de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (anciennement Jeunesse et Sports) Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide également à l’unanimité d’inscrire l’acquisition d’un défibrillateur au prochain budget 2011.
Travaux isolation combles
Monsieur le Maire rappelle que le bilan énergétique réalisé par le Syndicat Énergies Haute-Vienne a permis à celui-ci d’établir une liste de propositions qui permettra à la commune de définir son programme énergétique pour les années à venir. L’énergie étant principalement utilisée dans les bâtiments (75% de la consommation globale), une réduction jusqu’à 65% de la consommation d’énergie dans le secteur bâtiment serait possible grâce à une politique de rénovation. Les actions prioritaires consisteraient à isoler combles et greniers, planchers, sous-sols et vides sanitaires, puis remplacer les menuiseries, rénover la chaufferie en remplaçant les chaudières (installation d’un réglage du chauffage à l’utilisation des bâtiments) M. le Maire propose de faire réaliser dans le courant du mois de janvier un devis par l’entreprise Meyzie en vue d’une éventuelle inscription de ces travaux au budget 2011.
Subventions association
Monsieur le Maire donne la parole à M. René Cluniat, adjoint, qui dans un premier temps souhaite rappeler les différents services communaux mis en place en faveur des associations (prêt des salles, photocopies, installation de matériel, mis à disposition des agents, …) Il propose ensuite de mettre en place un nouveau système attributaire des subventions aux associations. Pour ce faire, il souhaite qu’une fiche « informations et critères de décision » soit complétée par chacune d’entre elles. Au retour, elles pourraient être examinées par trois élus volontaires, et permettre ainsi l’attribution définitive de chacune des participations financières de la commune. Après en avoir délibéré, le Conseil accepte cette proposition. Les élus ayant postulé sont : Messieurs Guy Furelau-René Cluniat-Jean-Christophe Mérilhou-Jean-Paul Meillaud
Rapport communauté de Communes
En application de l’article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire présente le rapport annuel retraçant l’activité de la Communauté de Communes du 29 septembre 2009 au 8 juillet 2010 ainsi qu’un extrait des comptes administratifs de 2009.
Participation voyages scolaires
Dans le cadre d’un voyage scolaire organisé par le collège, M. le Maire propose d’attribuer une participation financière d’un montant de 60 euros à Mlle BONNET Tiphanie, domiciliée Mercier 87500 Coussac-Bonneval.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil acceptent cette proposition. En cas de non participation au voyage, la famille sera tenue de rembourser la commune par le biais d’un titre qui sera émis à son encontre.
Communauté de Communes
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du Président de la Communautés de Communes concernant la réalisation d’un diagnostic d’accessibilité du cadre bâti pour les établissements recevant du public. La Direction Départementale des Territoires propose d’assister les collectivités pour l’élaboration du dossier de consultation préalable à la réalisation de ce diagnostic et propose qu’un groupement de commandes soit établi entre la Communauté de Communes et ses communes membres. Le Conseil de Communauté, lors de sa séance du 13 décembre 2010 a accepté que la Communauté de Communes soit coordonnateur de ce groupement, sous réserve de l’accord de l’ensemble de ses communes membres. Après en avoir délibéré, le Conseil accepte cette proposition et charge Monsieur le Maire de transmettre leur décision à M. le Président de la Communauté de Communes.
M. le Maire donne la parole à M. Jean-Christophe Mérilhou, Conseiller Municipal, qui demande à M. le Maire que la commission du budget soit réunie plus régulièrement.
M. René Cluniat fait ensuite le point sur les résultats du Téléthon 2010. Cette année les dons ont été inférieurs d’environ 15% par rapport à 2009, soit la somme de 2670.50 €.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
